Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Spirales
Monsieur Paul MAURY

Numéro de dépôt :
4617912
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
Les Spirales de Paul MAURY

Présentation de la marque Les Spirales

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur Paul MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Spirales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Paul MAURY domicilié(e) La Garrigue Basse - 34440 - Nissan lez Enserune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Line ROQUES domicilié(e) La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Les Spirales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Spirales arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

Paul MAURY a également déposé les autres marques suivantes : Le Pech des Cades , Grains de Matière


Monsieur Paul MAURY - La Garrigue Basse - 34440 - Nissan lez Enserune - France


Madame Line ROQUES - La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.